top of page
BANDEAU_-_Mentions_légales_V1.jpg
Introduction

Ce site internet (ci-après dénommé «Site ») est produit par Eric Lefèvre, ci-après dénommé "Eric Lefèvre", dont le siège est situé Rue du Culot 17 Bte 104 à 1341 Céroux-Mousty (Belgique).

L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux termes et conditions décrits ci-après (ci-après dénommés «Termes et Conditions").

En utilisant ce Site, l'utilisateur accepte implicitement et sans condition les termes et conditions. Par conséquent, nous recommandons de les lire avec attention. Si l'utilisateur n'accepte pas les Termes et Conditions, il lui est aimablement demandé de quitter ce Site.

Les Termes et Conditions pourront être modifiés par Eric Lefèvre à tout moment et ceci sans préavis d'aucune sorte. Ainsi, l'utilisation de ce site Web doit être considérée comme une acceptation implicite et inconditionnelle des nouveaux Termes et Conditions.

 

Termes et conditions d'utilisation

Le Site et l'ensemble des contenus qu'il contient sont protégés par le droit de propriété intellectuelle en vigueur ou toute autre loi. L'ensemble des contenus sont la propriété de Eric Lefèvre et sont présentés sur le site à des fins promotionnelles

L'utilisation de tout matériel inclus dans le Site est exclusivement autorisée à l'usage privé, personnel et non à des fins commerciales. En aucun cas, une marque commerciale ne peut copier, reproduire, publier, transmettre ou distribuer de quelque manière que ce soit, les images, textes, animations, designs, enregistrements de musique, photographies, vidéos, les informations et tout autre matériel disponible sur le site.

Les contenus qui peuvent être téléchargés à partir du Site ne pourront être utilisés qu'à des fins personnelles et privées. La possibilité de télécharger ces contenus ne sont pas acquis à l'utilisateur ainsi qu'aucun droit, titre ou intérêt sur le matériel téléchargé ou copié.

 

Pare-feu et clause de renonciation

Le Site est protégé par des pare-feu afin d'empêcher la perte, l'altération ou l'utilisation impropre de l'information qu'il contient.

Le Site, les contenus ainsi que les documents publiés peuvent être modifiés par Eric Lefèvre à tout moment et ceci sans aucun préavis.

Les informations contenues dans le site Web sont exclusivement publiées sous forme d'informations générales.

Eric Lefèvre constate l'exactitude des informations mises à disposition sur le site, mais ne donne aucune garantie, implicite ou explicite d'absence de toute erreur, de la correction de celle-ci, ou de la continuité du service.

Le contenu, les documents et/ou les informations contenus dans ce Site pourraient être inexactes, erronés ou non mise à jour. De même, le logiciel des programmes liés avec le site pourrait montrer un mauvais fonctionnement ou contenir des virus ou d'autres éléments nuisibles.

En aucun cas, Eric Lefèvre ne peut être tenu responsable de toute perte ou dommage causé ou découlant de la confiance des utilisateurs sur les informations obtenues à partir ou par l'intermédiaire du Site.

Eric Lefèvre décline toute responsabilité pour tout dommage découlant de l'utilisation du Site et du fonctionnement de celui-ci.

Par conséquent, l'utilisateur engage son entière responsabilité pour toute perte, coût direct ou indirect de tout type et de toute nature découlant de la consultation du Site et/ ou du fait de l'acquisition de biens proposés sur le site.

 

Liens

Le Site peut contenir des liens.  En aucun cas, Eric Lefèvre ne peut être tenu pour responsable de l'accès, du contenu et du matériel mis à disposition sur les sites repris dans les liens proposés, ou pour la politique de confidentialité qu'on y pratique.

Le choix d'avoir accès à des pages non incluses dans le site Web ou vers d'autres sites est aux risques et périls exclusifs de l'utilisateur.

En aucun cas, d'autres sites ne peuvent inclure un lien vers ce site sans autorisation préalable et écrite d’Eric Lefèvre concernant l'approbation de ladite mesure.

 

Livraison de l'information et du contenu

Si un utilisateur envoie des informations et/ou, en général, tout matériel sur le site ou liés au site, l'utilisateur précité est réputé être la seule personne responsable pour le contenu de celui-ci et s'engage à être responsable de tout dommage, coût ou perte subi par Eric Lefèvre ou par des tiers réclamant des indemnités d’Eric Lefèvre pour tout dommage découlant de la livraison des matériaux ou de ladite information.

La livraison de toute information et, en général, de tout matériel sur le site ou liés au site, autorise EricLefèvre à l'utiliser librement.

 

Loi applicable et juridiction

Les Termes et Conditions sont interprétés conformément au droit belge et sont régis par la loi belge.

Le renvoi exclusif est fait à la loi belge à l'égard de tout ce qui n'est pas régi par les termes et conditions d'utilisation. Les tribunaux d’Ottignies ont la compétence exclusive sur tout litige en rapport avec les termes et conditions stipulés dans ces termes et Conditions d'utilisation.

En utilisant le site, l'utilisateur accepte la compétence de la Cour.

bottom of page